PSA. Avis favorable du CCE au plan social - Ouest-France 09:00-11:30. Campus France Algérie: Convention de stage sans passer par la direccte ... Lundi. . L'homologation de la rupture conventionnelle par la Direccte Projet d'autoroute Castres-Toulouse : la commission d'enquête émet un avis favorable assorti de réserves . Les mutations suivantes dans le secteur travail ont fait l'objet d'un avis favorable : - Yasmina LAHLOU de la DGEFP sur le poste de Secrétaire général à la DIRECCTE de CHAMPAGNE-ARDENNE ; - Claude TEYSSONNEYRE de l'UT Seine-et-Marne (77) sur le poste Emploi et mutations économiques pole 3E à la DIECCTE GUYANE ; . DOC REFORME DU FISAC - entreprises.gouv.fr Son objectif : favoriser la connaissance de l'environnement socio-économique de la région et contribuer à éclairer l'action des pouvoirs publics. La commission émet donc un avis favorable à la communication du document sollicité, sous réserve qu'il existe et qu'il ne revête plus un caractère . RSS. Conformément aux dispositions de la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relatives à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, . La mise en œuvre d'une rupture conventionnelle collective suppose la négociation d'un accord collectif. TUI France : avis défavorable du CE sur le plan de départs volontaires . Le procès-verbal de la réunion doit ensuite être envoyé à la DIRECCTE compétente. Jeudi. Pied de page. En me déplaçant à la préfecture du 93, ils m'ont informé que mon dossier est bloqué à CAEN (14) et qu'aucun récépissé ne me sera livré. 1. Plan de départs volontaires - TourMaG.com, 1er journal des ... Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Stagiaire étranger en France : visa de long séjour ou carte de séjour » sera mise à jour .
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