ppri paris zone bleu clair hachurée

PDF Scanned Document - ERNT Minute Zone bleu clair hachurée (voir observation) Zone rouge : grand écoulement Zone verte : expansion des crues Zone comportant des poches de gypse antéludien larrèté interpréfectoral du 25 février 1977) Zone danciennes carrières larrété interpréfectoral du 19 mars 1991 Limites d' arrondissements Observation : Secteurs hachurés du PPRI grand écoulement Zone verte : expansion des crues Zone comportant des poches de gypse antéludien larrété interpréfectoral du 25 février 19771 Zone d'anciennes carrières (arrèté interpréfectoral du 19 mars 19911 Limites d'arrondissements Observation : Secteurs hachurés du PPRI report du PPRI dans les annexes du PLU Titre I - Portée du PPRi, dispositions générales . PDF Scanned Document - ERNT Minute Plan de Prévention des Risques d'Inondation département de Paris Le PLU a été adopté le 20 décembre 2012. PDF Accueil | Les services de l'État en région PDF Accueil | Les services de l'État en région Considérant que le projet est concerné par le risque inondation puisqu'il se trouve en zone hachurée bleu clair du PPRI de Paris (de cote PHEC égale à 35 m NGF). Cartographie hydrogéomorphologique - OpenEdition La présente note a pour objet d'exposer les conditions dans lesquelles s'apprécie l'examen d'une demande de permis de construire dont le terrain d'assiette est situé dans une zone soumise à un risque d'inondation. PDF TITRE 3 DISPOSITIONS APPLICABLES EN ZONE BLEUE - Loire Il permet d'urbaniser les zones inondables mais également de mettre en sécurité les personnes et les biens qui sont déjà dans ce type de zones. PDF DOCUMENT A VALEUR INFORMATIVE Document de référence relatlf ... - Accueil

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